Projet de traité instituant l'Union Européenne

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Article 8 Institutions de l'Union

Article 8 Institutions de l'Union

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La réalisation des tâches confiées à l'Union est assurée par ses institutions et ses organes. Les institutions de l'Union sont:

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- le Parlement européen,

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- Le Conseil de l'Union,

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- la Commission,

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- la Cour de justice,

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- le conseil européen.

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